BP 7028 (Primaire) / BP 7001 (Secondaire) - 98 719 Taravao 40 54 70 40

Règlement intérieur Collège-Lycée 2020-2021

Le Collège-Lycée Sacré-Cœur de Taravao (CLSCT) propose un cadre éducatif qui favorise une conduite responsable, le respect de soi et d’autrui, le développement de la dimension spirituelle de la personne. Il se veut ouvert sur l’extérieur et privilégie les échanges. Les règles de vie qui suivent, sont un contrat de confiance entre la famille et l’établissement.
En le contresignant (p. 3 du Carnet de correspondance), l’élève et ses responsables légaux, s’engagent à les appliquer au quotidien.


A. Pour bien travailler

1. Les horaires

    H1      7h25  à      8h20        H5    12h30  à  13h25
    H2      8h25  à      9h20        H6    13h30  à  14h25
    H3      9h35  à    10h30        H7    14h35  à  15h30
    H4    10h35  à    11h30        H8    15h35  à  16h30
La présence à tous les cours est obligatoire et les élèves sont assidus et ponctuels. L’heure de catéchèse, les activités pastorales et l’animation de la messe du jeudi par la classe sont aussi obligatoires.
Dès leur arrivée au Sacré-Cœur, les élèves entrent dans la cour. L’entrée de l’établissement est identifiée : grand portail face à l’église (voir plan du domaine en dos de couverture).
L’accès de l’établissement en voiture est interdite aux parents, sauf dépose des enfants de Maternelle (voir plan), et à toutes personnes extérieures au SCT. Les parents, les intervenants et toutes personnes extérieures n’ont pas accès aux salles de cours et aux salles d’EPS. Ils se rendent au secrétariat ou à la vie scolaire qui doivent réguler et annoncer les visites.
La feuille de présence est distribuée dès 7h25 par un Surveillant. L’élève responsable le fait remplir à chaque heure de cours et la dépose à la Vie scolaire en fin de journée.

2. Retard et absence

a. En cas de retard

- Les élèves font renseigner le billet « RETARD » du carnet (p. 36-37) par leurs parents. Ils le présentent à la surveillante générale qui le contresigne, l’autorisant ainsi à intégrer les cours. Les retards doivent rester exceptionnels ; non justifiés et/ou trop systématiques, ils pourront faire l’objet d’une retenue, voire d’une sanction disciplinaire.
- À partir du 3e retard après un inter-cours ou une récréation, l’élève est exclu du cours et a un travail à réaliser en permanence.

b. En cas d’absence

Celle-ci devra être signalée dès que possible : téléphoner à la Vie scolaire (40 54 70 40).
Au retour de l’élève, les parents renseigneront le billet d’absence que l’élève présentera au Bureau de la Vie scolaire ; les Surveillants le signeront à leur tour pour autoriser la réintégration en cours. Cette démarche n’a pas valeur de justificatif.
Un Certificat Médical (CM) sera obligatoirement joint après le deuxième jour d’absence.
Toute absence prévisible fera l’objet d’une décharge avec le visa de la Direction.
En cas d’absences répétées, une procédure disciplinaire est mise en place à la Vie scolaire.
Les élèves sont tenus de rattraper le travail fait en leur absence.
La Direction incite vivement les parents à lutter contre les absences abusives :
 absence à un Devoir Surveillé (DS) de la 3e à la Tle : présentation d’un Certificat Médical (CM), départ anticipé en vacances et retour retardé.
Autant que faire se peut, les rendez-vous chez les spécialistes seront évités durant les temps scolaires. Nous déplorons ces abus qui nuisent à la progression du travail scolaire.
La Surveillante générale comptabilise les absences, recense les motifs, en assure le suivi, informe régulièrement les familles et les membres de l’établissement.
En Polynésie française, le versement des allocations familiales est subordonné à la fréquentation régulière des cours. En cas d’absences injustifiées et prolongées, l’établissement avertira les Services Sociaux et la CPS. La famille de l’élève absent encourt la suppression des allocations familiales.

c. En cas d’absence d’un enseignant

En cas d’absence d’un professeur au bout de 5 minutes après le début du cours, un délégué de classe ira prévenir la Surveillante générale.

3. Organisation du travail

a. Devoirs surveillés (DS)

Pour un entraînement aux examens, l’établissement organise des DS pour les niveaux 3e à Terminales. Toute absence à un DS doit être signalée au plus tôt et justifiée par un Certificat Médical ou un justificatif du Centre Médico Scolaire, seul cas où le test sera rattrapé. Si l’élève est absent sans Certificat Médical, son devoir est considéré comme un devoir non-rendu.

b. DNB et BAC blancs

Deux DNB blancs et deux BAC blancs sont organisés ; les résultats sont communiqués aux parents.

c. Démarches administratives

Les élèves en classe d’examen (Troisième, Première et Terminale) doivent se faire établir une pièce nationale d’identité (carte d’identité ou passeport valide jusqu’au dernier jour des examens) : la copie de cette pièce sera obligatoirement transmise au Professeur principal.
Par ailleurs dès l’âge de 16 ans, ils se feront recenser à la mairie de leur résidence conformément à la loi (cette démarche est obligatoire pour se présenter aux épreuves officielles du Baccalauréat): une copie de l’attestation devra être obligatoirement déposée au Professeur principal. Il en est de même pour l’attestation de la participation à la JDC.

d. Matériel

Pour une participation active et efficace, tous les élèves se doivent de disposer du matériel indiqué sur la liste de fournitures, et cela tout au long de l’année. Sont interdits : les blancos liquides, les marqueurs, les cutters et tout autre objet n’ayant aucun usage pédagogique.

4. Temps d’étude

C’est un temps de travail personnel à utiliser à bon escient : devoirs, révisions, rattrapage de cours, lecture. L’élève est autonome pour mener à bien son travail. Si l’élève ne se met pas au travail, le surveillant lui fournira un travail à réaliser.

5. Les intercours et les récréations

Si les élèves doivent changer de salle durant les intercours, ils le font dans le calme et sans perdre de temps. Ils évitent tout ce qui gêne les autres classes du Collège-Lycée et de l’École.
Les élèves n’ont pas accès à leur casier durant les intercours (seulement aux récréations).
Durant les récréations les élèves ne restent pas dans les salles ni dans les escaliers ou les étages.
L’accès aux plateaux sportifs est strictement interdit sans la présence du professeur d’EPS ou d’un membre du Personnel de l’établissement.
Attention : durant la journée, les élèves ne doivent pas sortir de l’établissement et aucune connaissance de l’extérieur ne doit y entrer. Seuls les élèves externes peuvent sortir pour l’heure du repas.
Toute l’équipe éducative est en charge de ce suivi de l’élève.

6. Le travail personnel

La journée débute par la prière. À chaque début de cours, les élèves accueillent le professeur en restant debout et attendent qu’il leur dise de s’asseoir. Les élèves ne doivent pas avoir leur sac sur les genoux pendant les cours. Durant les cours, les professeurs attendent un travail sérieux et une attitude positive (bonne écoute et participation). Pas d’attitudes ou d’interventions qui empêcheraient ou troubleraient le déroulement normal des cours. Chaque soir, les élèves ont des leçons à étudier et des devoirs à faire qui doivent figurer sur leur cahier de texte. Ils notent soigneusement le travail à faire et la date à laquelle le rendre. Le cahier de textes leur sert d’aide-mémoire et c’est aussi un moyen de contrôle pour les parents qui peuvent ainsi mieux suivre leur travail et les encourager. Les professeurs vérifieront régulièrement s’il est bien tenu à jour. Un cahier de texte numérique est également disponible en ligne.
En cas d’absence, les parents prennent contact avec les professeurs, pour récupérer les cours manqués et le travail à faire. Les élèves s’organisent pour rattraper le plus vite possible.
Dans l’établissement chacun doit chercher à progresser. Les élèves s’engagent à faire les devoirs, écouter les consignes et apprendre les leçons régulièrement. Une bonne organisation du temps, une bonne hygiène de vie, un équilibre entre loisir et travail, une collaboration confiante entre l’établissement et la famille et une attitude active en cours les conduiront à l’épanouissement de leur personnalité et à la réussite.

« Réussir c’est se dépasser en étant fier de soi, s’épanouir une fois adulte
et atteindre l’excellence dans le domaine qui nous plaît ! »

7. Les affaires pour la classe

Les élèves inscrivent dans les livres leur nom et classe, les couvrent et en prennent le plus grand soin. Tout livre perdu ou abîmé sera facturé.
Les élèves viennent en classe avec un cartable ; les sacoches sont interdites. Tout objet avec représentation de produits illicites, même ambigüe, de forme de violence, ou qui porte atteinte à la dignité de la personne est formellement interdit sur tout support (tee-shirt, bagues, boucles d’oreille, porte-clés, etc.).
Tout objet trouvé sera déposé au secrétariat.

8. Le carnet de correspondance

Le carnet assure la liaison entre la famille et l’établissement : il permet par exemple de prendre rendez-vous et de justifier les retards et les absences.
La page de renseignements (p. 3) doit être intégralement complétée (dont les signatures et les coordonnées des parents). Toute modification en cours d’année doit être signalée au Secrétariat.

9. Suivi des évaluations

Trois fois dans l’année (décembre, mars, juin), les élèves reçoivent un bulletin d’évaluation trimestriel qu’ils insèrent dans leur carnet de correspondance et qui doit être signé par les parents.

10. Le tutorat

Le tutorat entre élèves est mis en place, en fonction des emplois du temps des classes et de la disponibilité des tuteurs et professeurs.

11. Comment fonctionne le Centre de Documentation et d’Information (CDI) ?

S’ils veulent étudier avant la rentrée du matin, les élèves peuvent se rendre au CDI. Les élèves peuvent emprunter des livres pour 15 jours maximum. Tout livre perdu ou abîmé sera facturé.
Le CDI, lieu privilégié pour des recherches sur ouvrage ou sur Internet, demeure accessible de chez partout par son portail documentaire 9840161c.esidoc.fr  (voir l’espace CDI sur www.sct.pf).
Le CDI Collège est ouvert de 11h30 à 12h15. Au CDI, le silence est roi, on ne s’y rend pas pour y discuter et on évite d’entrer et sortir tout le temps.
S’ils souhaitent aller au CDI en autonomie, durant une heure d’étude, pour y lire ou réaliser des projets précis de recherche nécessitant l’utilisation des ordinateurs, les élèves doivent demander l’autorisation aux surveillants ou au professeur documentaliste.
Dès son entrée au CDI, l’élève s’inscrit sur l’ordinateur dédié.

12. Les cours d’Éducation Physique et Sportive (EPS)

Pour le respect d’une bonne hygiène de vie, les élèves veillent à chaque cours d’EPS à apporter leur tenue d’EPS (tee-shirt d’établissement obligatoire pour tous les cours et change complet + serviette pour les activités aquatiques). Le port de chaussures de sport est vivement conseillé. Le port d’une tenue d’EPS spécifique est une décision de l’établissement; par conséquent tous les parents qui inscrivent leur(s) enfant(s) au SCT s’engagent à leur fournir la tenue EPS obligatoire.
Si pour une raison sérieuse, ils ne peuvent pas participer aux cours (blessure, maladie), les parents complètent et signent un billet d’inaptitude de leur carnet de correspondance (p. 30, 32, 34).
Les élèves le présentent alors avant 7h25 à la surveillante générale qui le contresigne ; ils doivent également le présenter à leur professeur d’EPS.
Après avoir pris connaissance de leur inaptitude, le professeur d’EPS leur confie une tâche adaptée durant la séance (observation, évaluation) ou les autorise à se rendre en étude.
Pour les inaptitudes de longue durée (plusieurs jours) ils doivent présenter un certificat médical.

13. L’Association Sportive (A.S.)

S’ils le désirent, les élèves peuvent faire partie de l’A.S. de l’établissement (autorisation parentale et a cotisation est à voir avec les professseurs d’EPS). Les activités se déroulent le mercredi après-midi à partir de 12h30.


B. Pour bien vivre ensemble

La qualité de la vie dépend beaucoup de l’attention et du respect que l’on porte aux autres et que les autres nous portent. Chacun a le droit d’être différent mais il doit accepter les règles de la convivialité et du savoir vivre. Il est nécessaire de respecter non seulement ce Règlement intérieur, mais aussi l’ensemble des consignes diffusées ou affichées tout au long de l’année.

14. Le Sacré-Cœur,  un lieu de vie collectif empreint de respect

a. Respect dans les relations

Les élèves se doivent de respecter tous les membres du Personnel (enseignants et non enseignants : catéchistes, comptables, surveillants, secrétaires et agents de service). Ceux-ci leur témoigneront le même respect.
Ils se garderont de toute violence verbale ou physique, de pression psychologique ou morale, de tout propos ou acte discriminatoire relatif à l’ethnie, le genre, la religion ou le milieu social.
Les manifestations déplacées d’affection ne sont pas tolérées (enlacement, baiser, ...).

Un accompagnement complémentaire : le Point Écoute Gendarmerie (PEG)

Pour bien vivre ensemble, les comportements irrespectueux, l’introduction et/ou la consommation de substances légales ou illégales, en fonction de sa gravité ou de sa répétition entraînera la convocation du ou des élèves pour un entretien avec un gendarme de la Brigade de Prévention de la Délinquance Juvénile de la Polynésie Française. Cet entretien aura pour objectif, dans le cadre d’une discussion, de faire comprendre à l’élève la portée de ses actes. Les parents des élèves faisant l’objet d’un PEG seront informés de la date et de l’heure de l’entretien et seront invités à y assister. Cette mesure d’accompagnement complémentaire fera l’objet d’une décision prise en cellule de veille de l’établissement.

b. Respect de l’image

Les parents inscrivant leur(s) enfant(s) au CLSCT acceptent l’utilisation de photos et vidéos prises en situation scolaire. Dans ce cadre, ils en acceptent aussi la gratuité. La prise de photos, films ou sons se fera sous la responsabilité d’un éducateur et avec l’accord préalable de la Direction de l’établissement.
Si les parents ou l’élève majeur refusent cette utilisation de leur image, ils doivent expressément le signaler par écrit à la Direction avant le 1er octobre de l’année scolaire concernée.
En dehors de la situation décrite ci-dessus, les prises d’images et de sons sont strictement interdites dans l’établissement : tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi qu’un droit à l’image. La diffusion d’images ou de photos d’une personne à son insu, sur Internet ou par tout autre moyen, est interdite par la loi et passible de sanctions pénales (Art. 226-1 à 226-8 du Code civil).
De plus, est considéré en délit tout élève surpris en train d’utiliser son téléphone portable pour filmer ou photographier des actes de violences ou d’atteintes sexuelles ; il peut faire l’objet d’une enquête et de poursuites pénales (Art. 222-33-3 du code pénal) Le matériel sera saisi et remis aux autorités compétentes.
L’établissement décline toute responsabilité en cas de disparition des appareils personnels.

c. Respect de la tenue

Les élèves portent des vêtements et chaussures appropriés au milieu scolaire, y compris en période d’examen.
La mode adolescente incitant les élèves à porter des vêtements courts, va souvent à l’encontre de la pudeur. Les tenues courtes et provocantes sont strictement interdites (T-shirt court, jupe courte, short) ; seul le bermuda est autorisé, et il sera demandé aux élèves concernés de se changer, l’établissement se donnant le droit d’imposer une tenue. Les parents sont invités à y être attentifs. Il en va de même pour le port de tout vêtement et accessoire arborant des représentations de produits illicites, même ambigüe, de formes de violences et des illustrations à caractère sexuel.
Les élèves ne portent pas de couvre-chef (bonnet, casquette, bandana, chapeau...) dans l’enceinte de l’établissement. Il sera rangé dans le sac (exception : lors des séances d’EPS en plein air, les élèves pourront porter une casquette). Ils ne portent pas non plus de sac banane.
Venir maquillé pour les élèves du Collège est interdit. Tout piercing éventuel doit rester discret. Coiffures et colorations non naturelles (rouge, bleu, vert, jaune, etc.) sont interdites.

15. Appareils numériques

L’utilisation des téléphones portables et des appareils numériques est interdite dans l’enceinte de l’établissement. Si un appareil n’est pas désactivé et est utilisé dans l’enceinte de l’établissement, il sera confisqué et remis directement aux parents par la Direction. En cas de récidive, la confiscation donne suite à une sanction disciplinaire et l’objet sera rendu aux parents à la fin de l’année scolaire. Ces objets occasionnent souvent convoitise, vol et manque de respect de droit à l’image sanctionné par la loi. Le tournage de toute bagarre, de scènes à caractère sexuel ou des professeurs durant le cours est donc strictement interdit. De plus, l’établissement décline toute responsabilité en cas de disparition des appareils. En cas d’urgence, les élèves peuvent téléphoner au Secrétariat ou à la Vie scolaire.

16. Le Sacré-Cœur,  un établissement où les élèves sont en bonne santé - Cantine, Cafétéria, Hygiène, Santé

Pour les élèves « Demi-Pensionnaires » (DP), la cantine (Collège) et la cafétéria (Lycée) proposent des menus au choix. Il convient de goûter à chacun des aliments proposés et de les finir (il est possible de se faire servir une portion adaptée à l’appétit). Les menus seront affichés dans le hall d’accueil. Les DP ne peuvent pas sortir de l’établissement à la pause de midi.
Lorsque les élèves ont une facture à régler, ils déposent l’argent dès leur arrivée à la Comptabilité.
Par ailleurs, le CAP propose des menus annoncés à l’avance aux prix de 600 F par élève (pour information, 1 200 F par adulte). Les réservations et paiements seront effectués deux jours à l’avance auprès de l’enseignant de cuisine.
Tout élève « externe » déjeunera à l’extérieur de l’établissement et ne sera alors plus sous la responsabilité de l’établissement. Seront tolérés sous le fare pote’e du collège, les collégiens ayant apporté leur « lunch box » dès leur arrivée au collège. Seront tolérés sous le fare pote’e du Lycée, les lycéens ayant apporté leur « lunch box » dès leur arrivée au Lycée.
Les élèves qui vont à la messe le jeudi sont servis en priorité.
Les élèves ne doivent pas sortir de la cantine ou de la cafétéria avec des aliments ou des ustensiles, et ne gaspillent pas la nourriture. L’accès à la salle à manger du Personnel et au Fare des Frères est strictement interdit aux élèves.
Ils n’apportent ni boisson sucrée ni nourriture dans l’enceinte de l’établissement. Le matin, les Lycéens peuvent venir acheter leur petit déjeuner à la cafétéria du Lycée (les Collégiens ont un service équivalent à disposition devant l’entrée de l’amphithéâtre). À la récréation de 9h20, les Collégiens peuvent acheter un goûter au snack de l’établissement (rez-de-chaussée du bâtiment principal et devant l’entrée de l’amphithéâtre).
La restauration et la prise d’une collation par les élèves qui souhaitent prendre leur goûter se fait dans les espaces réservés à cet effet, qui sont munis de poubelles adaptées.
L’établissement incite les élèves à se munir d’une gourde qu’ils peuvent remplir aux points d’eau potable.
Les élèves s’engagent à jeter les bouteilles vides dans les poubelles grillagées (pas les grises), et prennent leurs dispositions car aucune vente n’est autorisée durant les intercours.
Par mesure de politesse et de propreté, le chewing-gum est strictement interdit dans l’établissement ; seule la bouteille d’eau ou la gourde est tolérée en classe.
Il est formellement interdit d’introduire dans l’établissement tout produit ou objet dangereux (produits chimiques, produits toxiques, produits inflammables, armes de toutes sortes, etc.).  Toute infraction sera sanctionnée au minimum par 3 jours d’exclusion de l’établissement.
L’introduction, la détention et la consommation de substances psychoactives sont formellement interdites dans l’établissement. Le non-respect du Règlement intérieur concernant les substances psychoactives légales (alcool, tabac) fera l’objet de sanctions scolaires et/ou disciplinaires.
Par contre, le non-respect du Règlement intérieur concernant les substances psychoactives illégales de type cannabis, ice ou autre, fera l’objet d’un signalement systématique à la gendarmerie et de la remise à cette autorité des produits et matériels saisis. Le ou les élèves en infraction feront également l’objet d’une sanction disciplinaire : 3 jours d’exclusion de l’établissement, avec un suivi en toxicomanie – Tél.: 40 46 00 67.

17. Le Sacré-Cœur, un espace de sécurité pour tous

Pour des raisons de sécurité et d’ordre, l’accès aux coursives, escaliers et couloirs pendant les intercours est interdit. Ces lieux restent constamment dégagés.

a. Règle de circulation au sein de l’Établissement

L’accès en voiture à l’espace interne de l’établissement est réservé au Personnel. Seuls les Parents de Maternelle peuvent déposer leur enfant en contournant le rond-point de la cantine (voir plan en dernière page).
Les élèves propriétaires d’un véhicule le gare aux endroits spécifiés :
 - vélo : cage bâtiment P
 - cyclomoteur : espace terrain du Primaire
 - voiture : parking extérieur.
L’établissement décline toute responsabilité en cas d’éventuelles dégradations.

b. Vidéosurveillance

Le SCT est un établissement placé sous vidéosurveillance pour la sécurité des personnes et des biens. Les images sont conservées pendant un mois et peuvent être visionnées, en cas d’incident, par le Personnel habilité et par les forces de l’ordre. Pour exercer vos droits Informatique et Libertés, notamment votre droit d’accès aux images qui vous concernent, ou pour toute information sur ce dispositif, vous pouvez contacter la Direction du SCT. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et vos droits, rendez-vous sur www.sct.pf.

c. Vêtements spécifiques et salles spécialisées

En enseignement professionnel, en EPS et en TP des matières scientifiques, les élèves portent la tenue obligatoire. Un règlement spécifique au professionnel décrit le matériel et la tenue réglementaire.
L’accès aux salles spécialisées (laboratoires, espaces numériques, etc.) est interdit aux élèves sans la présence d’un professeur. Les salles spécialisées répondent à des consignes particulières que les professeurs donneront et que les élèves s’engagent à respecter.
En cas de dégradation et d’accident, suite au non-respect des consignes, la responsabilité de l’établissement ne pourra être mise en cause. Par ailleurs, tout acte de vandalisme en tout genre sera sévèrement puni et une facture (matériaux et main-d’œuvre) sera envoyée aux responsables légaux de l’élève.

d. En cas d’accident ou de malaise

Tout accident survenu à un élève ou un adulte est signalé immédiatement en priorité à la Vie scolaire, puis au Secrétariat et à la Direction.
Tout élève devant quitter le cours pour raison de santé doit en informer son professeur ; celui-ci le fait accompagner par un autre élève, muni de son carnet de correspondance.
La Vie scolaire, décide de l’opportunité du retour au domicile et en avertit les parents.

18. Transport en commun

Les élèves prennent le premier bus après leur fin de cours. La sortie des élèves est organisée en fonction des destinations. Il n’y a pas de raison de se précipiter hors de la classe.

19. Écocitoyenneté

Le CLSCT s’inscrit dans une démarche Éco-Établissement et s’engage sur son impact environnemental. À titre d’exemple, différentes consignes (valables pour les élèves et le Personnel) sont données sur les thèmes suivants : maîtrise de la consommation d’énergie, maîtrise de la consommation d’eau, gestion des papiers, gestion de l’alimentation, tri des déchets, protection de la biodiversité, solidarité. En particulier, les déchets doivent être triés dans la classe et dans la cour : bouteilles en plastique dans les poubelles grillagées, cartons et papiers dans la poubelle verte, tout le reste dans la poubelle grise. Aucun déchet ne doit être brûlé. Dans les salles, les climatiseurs, les lumières et les brasseurs d’air doivent être arrêtés quand la salle est inoccupée. Les salles climatisées doivent être réglées à 25°C (pas moins) et leurs portes et fenêtres doivent être systématiquement fermées quand la climatisation est en marche.
Pour les sorties pédagogiques ou d’EPS, notre Fenua doit être respecté : respect de la biodiversité (lagon, rivières, forêts, ...), revenir avec ses propres déchets pour les jeter dans une poubelle adaptée.
L’ensemble des élèves et du Personnel est concerné dans leur comportement de tous les jours. Ils sont représentés par deux éco-délégués par classe (dont le rôle n’est pas, par exemple, de ramasser les déchets pour les autres), et par des super-éco-délégués par niveau. Le Personnel est représenté par un référent Éco-Établissement.

20. Le Sacré-Cœur, un lieu d’apprentissage à la citoyenneté

Parler de Citoyenneté, c’est évoquer l’engagement des personnes et la prise de responsabilité. Les occasions de favoriser l’apprentissage à la Citoyenneté, sont nombreuses : implication dans la préparation des conseils de classe, dans les projets écocitoyens, dans l’élaboration des règles de vie, l’acquisition des compétences liées à l’expression devant le groupe, l’implication dans les actions de solidarité, participation au Conseil de la Vie Lycéenne (CVL) et aux diverses activités proposées.
D’autre part, les élèves bénéficient de droits garantis, individuels et collectifs.
Les droits individuels protègent leur liberté : droit au respect de leur intégrité physique, droit au respect de leur liberté de conscience, droit au respect de leur travail et de leurs biens.
Les élèves disposent aussi de quatre droits collectifs : droit de réunion, droit de publication, droit d’association, droit d’affichage. Cependant toutes les nouvelles initiatives dans ces domaines sont soumises à l’approbation de la Direction.
Les élèves doivent aussi respecter deux principes essentiels :
 - le pluralisme qui implique d’accepter les différences de points de vue,
 - la neutralité dans le domaine politique ou commercial.
Dans le domaine religieux, le Sacré-Cœur veille à ce que chacun bénéficie de propositions diversifiées, adaptées à sa situation religieuse.

21. Appréciations et mises en garde

Le Conseil de Classe peut prononcer les appréciations suivantes :
 - Mention excellence: témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour l’excellence de 
ses résultats ainsi que le caractère exemplaire de sa scolarité dans le trimestre en cours. 
 - Félicitations         : travail et résultats très satisfaisants, attitude exemplaire.
 - Compliments : travail et resultats satisfaisant.
- Encouragements : application soutenue, résultats en progrès.

La Direction du Collège-Lycée peut prononcer les mises en garde suivantes :
 - Mise en garde pour le travail     : travail nettement insuffisant, mauvaise volonté.
 - Mise en garde pour la discipline : gêne le travail de la classe
Suite à deux mises en garde, l’élève se présente au bureau de la Direction.


C. En cas de manquement aux règles

Les règles de vie fixent un cadre et permettent de construire un espace au sein duquel chaque jeune peut vivre en harmonie avec les autres.
Tout membre du personnel peut être amené à faire une remarque à un élève sur son comportement. Il en réfère ensuite aux responsables concernés. Ce cadre veille à permettre une réflexion sur l’acte posé en expliquant, s’il y a lieu, la sanction au jeune, à qui il donne aussi l’espace nécessaire pour s’expliquer et se justifier. La sanction revêt alors, une dimension éducative, elle doit être individuelle et proportionnée au manquement.
Dans la circulaire n°2011-111 du 1er août 2011 qui porte sur l’organisation des procédures disciplinaires, on distingue les procédures « scolaires » des « disciplinaires ».

22. Dommages

Tout dommage causé par l’élève lui sera facturé.

23. Les punitions scolaires

« Les punitions scolaires concernent essentiellement les manquements mineurs aux obligations des élèves : ponctualité, assiduité, travail ou contrôle des connaissances, absence de matériel, ou de tenue obligatoire, les perturbations dans la vie de la classe ou au sein de l’Établissement ». Ci-dessous, la liste non exhaustive des punitions :
 - Communication dans le carnet de liaison à faire signer par les responsables légaux,
 - Excuse publique orale et écrite,
 - Travail supplémentaire (assorti ou non d’une retenue) examiné et corrigé par celui qui l’a prescrit,
 - Travail d’Utilité Collective (TUC),
 - Retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait (après les cours ou mercredi après-midi),
 - Exclusion ponctuelle d’un cours : c’est une mesure exceptionnelle dont le professeur rendra compte par écrit à la Direction. Dans ce cas, l’élève sera accompagné par le Délégué au Bureau de la Vie scolaire.

24. Les sanctions disciplinaires

« Les sanctions disciplinaires concernent les manquements graves ou répétés, aux obligations des élèves et notamment les atteintes aux personnes et aux biens. » (ex.: violence verbale ou physique et lorsque l’élève commet un acte grave à l’égard d’un membre du Personnel ou d’un autre élève, ...).
 Voici la liste des sanctions :
 - Mise en garde
 - Avertissement écrit
 - Blâme
 - Mesure de responsabilisation : « ...la participation à des actions de solidarité, de formation ou à l’exécution de tâches à des fins éducatives… » ou un travail d’utilité collective (nettoyage, entretien, ...). La Direction ou la commission éducative (Direction, un professeur, un parent, la surveillante générale) est chargée du suivi de la procédure ;
 - Exclusion temporaire de la classe. Elle est proposée par l’équipe pédagogique et éducative et ne peut excéder huit jours au cours desquels l’élève est accueilli dans l’établissement.
 - Exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (CDI, restaurant scolaire, amphithéâtre, ...) prononcée par la Direction ou le Conseil de discipline. Cette mesure ne peut excéder 8 jours ;
 - Exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (CDI, restaurant scolaire, amphithéâtre, ...). Le Conseil de discipline se réunit pour décider des mesures disciplinaires. L’initiative de la procédure disciplinaire appartient exclusivement au Chef d’établissement mais peut être proposé par un membre de la communauté éducative.

Toutes ces règles ont été mises en place pour que la vie ensemble soit plus facile et agréable, que chacun respecte les autres, que le travail scolaire soit facilité. Les Responsables de l’établissement, les Professeurs, les Éducateurs s’attacheront à adopter une attitude éducative et un a priori de bienveillance envers chacun.


Toute mise à jour du présent Règlement sur ce site prévaut sur celle du Carnet de correspondance.